Recherches : droit, géographie

Parus ou organisés :

Video : séminaire COMETE et la Section de commune du Couchant :

https://mourex.fr/sections/Couchant.html

  • J.-F. Joye (dir.), Les « communaux » au XXIe siècle. Une propriété collective entre histoire et modernité, Presses de l’USMB (2021, 810 p.)
  • B. Berthier et J.-F. Joye, Conférence sur l’ouvrage « Les communaux au XXIe siècle » à l’Académie d’agriculture de Turin (+ on line Martedì 11 gennaio 2022 ore 11,30, Torino, Centro Studi sull’Arco Alpino Occidentale et Dipartimento di giurisprudenza – università di Torino)
  • J.-F. Joye, « La propriété collective foncière comme alternative : l’exemple des « communaux » en montagne en France« , intervention orale au Colloque de Papeete, La Terre en Polynésie, Université de la Polynésie Française 23-24 sept. 2021 (actes du colloque à paraître en 2022)
  • Voir ici https://www.upf.pf/fr/actualites/23-240921-colloque-la-terre-en-polynesie
  • Tribune collective, signée par de nombreuses personnalités, parue dans le journal « Le Monde« , 30 août 2021, p. 29. « Les communs fonciers peuvent servir de modèle pour relever les défis écologiques ».

Également en version en ligne (28 août 2021)  https://www.lemonde.fr/idees/article/2021/08/28/les-communs-fonciers-peuvent-servir-de-modele-pour-relever-les-defis-ecologiques_6092597_3232.html

Séminaire « Quelle place pour les communs fonciers dans l’action territoriale » les 8-9 octobre 2021 (Chambéry puis Seythenex en Bauges, Centre Favre de l’Univ. Savoie Mont Blanc, ScePo Grenoble, Univ. Lausanne) :http://phila-faverges74.over-blog.com/2021/10/les-sections-locales-defendent-le-patrimoine-foncier.html?fbclid=IwAR3NVICFMe5C1hSnbXr-qXBhKT4UE4h4Jm_UEsA_sARe3a6kKPqJR8hGOtQ


  https://www.fac-droit.univ-smb.fr/fr/2021/09/proprietes-collectives-et-communs-fonciers/ 

– Dossier thématique : La montagne et la gestion collective des biens : quelles influences ? quelles interactions ?, Mountains and the Collective Management of the Commons: Influences and Interactions (A. Crosetti et J.-F. Joye, eds) : Revue de Géographie Alpine / Journal of Alpine Review, n° 109-1, 2021 : en ligne (Online) https://journals.openedition.org/rga/8071

Suite à la publication du numéro dans la RGA, la Faculté de droit de l’Université de Turin (UNITO) e lo Centro Studi sull’Arco Alpino Occidentale (CSAAO) ont organisé un « webinar » mardi 29 juin 2021 de 11h à 13h sur le thème « La propriétà collettive sui versanti alpini occidentali. Un analisi comparata« .

  • Ph. Yolka, J.-F. Joye, « Sui generis : des personnes publiques spéciales aux « biens publics spéciaux », JCP A, n° 14, 2021, étude 2103, p. 29 s.

– J.-F. Joye, Le transfert à la commune des biens d’une section de commune pour non-paiement de ses impôts. Les malfaçons d’une procédure controversée (note sous décision du Conseil d’Etat n° 423152du 12 octobre 2020 : M. E. et a. sections c/ Commune de Présailles ; AJDA, n° 44-2020, 2563)

– Encyclopédie du Jurisclasseur « Propriétés publiques » (Lexis-Nexis) :

Fascicule 34-20 « Biens communaux » (JF Joye, 09/2020)

Fascicule 34-30 « Biens des sections de commune » (JF Joye, 09/2020) 

– J.-F. Joye, Quand le Conseil constitutionnel bat la campagne : l’application singulière du principe d’égalité au fonctionnement des sections de commune. Décision n° 2019-778 QPC du 10 mai 2019, Etude, JCP A,  n° 28 du 12 juillet 2019

– S. Duvillard, A. Bonnemains, D. Baud, Un outil de représentation du droit : la spatialisation des biens collectifs dans les Alpes du Nord, Pyramides, 2021


À paraître :

– J.-F. Joye et A. Bonnemains, Á la recherche de l’identité des communautés d’habitants à partir de la typologie des « communaux » en territoire de montagne. Étude de cas sur la Savoie et la Haute Savoie, Revue de Droit de l’Université de Sherbrooke (2022, n° spécial)

– B. Berthier, Le tailleur et l’ambiguïté de ses modèles : une illustration historique de la réduction contre nature des communs alpins ancestraux au gabarit de la tradition juridique romaniste, Actes du colloque de Dakar, 2èmes Rencontres Decottignies, avril 2019, « Le tailleur et ses modèles » (à paraître, 2022)

  • J.-F. Joye, « Les communautés foncières en territoire de montagne », dans Encyclopédie des communautés et des pratiques communautaires (à paraître, 2022)

– B. Berthier, Montagnes méditerranéennes et mécanismes de propriété partagée: inventaire introductif – non exhaustif – de liens ancestraux, actes du XIIème séminaire annuel du réseau Foncimed « Formes foncières héritées en enjeux contemporains de la montagne » – Corte, 12-13 oct. 2020 (à paraître en 2021)

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