Publications : droit, géographie, sociologie

Parus ou organisés (COMETE/COMON):

Le DOCUMENTAIRE : « En commun ! La propriété collective à l’épreuve de la modernité » de O. Chavanon et J.-F. Joye, USMB, 2022, 58’28, 16/9, Stéréo, tous publics :

Video : séminaire COMETE et le documentaire (10’12) sur la Section de commune du Couchant.

  •  Colloque. La relance des communs fonciers Quel encadrement législatif de la propriété collective et des « communaux » utile aux territoires ?, Paris – Palais du Luxembourg, Salle René Monory –Sénat, 21 oct. 2022. Le programme est ici.
  • J.-F. Joye (dir.), Les « communaux » au XXIe siècle. Une propriété collective entre histoire et modernité, Presses de l’USMB, 2021, 810 p.
  • Younes Bousenna, « Les « communs » : pourquoi cette utopie du partage revient dans l’air du temps », Marianne, 21 oct. 2022 (en ligne)
  • J.-F. Joye, « Territoires ruraux : et si on redécouvrait les vertus de la propriété collective ? », The Conversation, 6 oct. 2022 (en ligne ici)
  • J.-F. Joye. « Communaux : les pérégrinations d’un phénix », in Les « communaux » au XXIè siècle, op. cit., 2021, pp. 23-57 https://hal.archives-ouvertes.fr/hal-03504648/
  • J.-F. Joye. La coopération intra-communale. Réflexion sur la (ré)inscription des propriétés collectives dans l’action territoriale, in « Les « communaux » au XXIè siècle« , op. cit., pp. 501-518, 2021 https://hal.archives-ouvertes.fr/hal-03504668/
  • J.-F. Joye. « Le profil juridique contemporain des communaux (et des sections de commune en particulier) », in Les « communaux » au XXIè siècle. op. cit., pp. 339-354 https://hal.archives-ouvertes.fr/hal-03504658/
  • J.-F. Joye. L’inadaptation du revenu cadastral comme critère permettant d’envisager la constitution des commissions syndicales des sections de commune. in Les « communaux » au XXIè siècle, op. cit., pp. 519-526 https://hal.univ-smb.fr/hal-03504664
  • J.-F. Joye et A. Le Roy, « La section de commune : un « commun » pour l’alimentation durable », Revue de droit rural, nov. 2022
  • J.-F. Joye et F. Vern, « Les communs fonciers au défi de l’aménagement et de la construction », revue Construction-urbanisme, juin 2022, Etude 6, pp. 14-21
  • ITW Leila Kebir et Emmanuel Reynard par Fanny Noghero (UNIL Lausanne) « Des bisses aux villes, les communs refont surface », Le Temps, 13 août 2022
  • J.-F. Joye et A. Bonnemains, « Á la recherche de l’identité des communautés d’habitants à partir de la typologie des « communaux » en territoire de montagne. Étude de cas sur la Savoie et la Haute Savoie », Revue de Droit de l’Université de Sherbrooke (2022, n° spécial R.D.U.S. 50#1-2-3)
  • B. Berthier et J.-F. Joye, Conférence sur l’ouvrage « Les communaux au XXIe siècle » à l’Académie d’agriculture de Turin (+ on line Martedì 11 gennaio 2022 ore 11,30, Torino, Centro Studi sull’Arco Alpino Occidentale et Dipartimento di giurisprudenza – università di Torino)
  • J.-F. Joye, « La propriété collective foncière comme alternative : l’exemple des « communaux » en montagne en France« , intervention orale au Colloque de Papeete, La Terre en Polynésie, Université de la Polynésie Française 23-24 sept. 2021 (actes du colloque déc. 2022)
  • Voir ici https://www.upf.pf/fr/actualites/23-240921-colloque-la-terre-en-polynesie
  • Tribune collective, signée par de nombreuses personnalités, parue dans le journal « Le Monde« , 30 août 2021, p. 29. « Les communs fonciers peuvent servir de modèle pour relever les défis écologiques ». Également en version en ligne (28 août 2021)  

Séminaire « Quelle place pour les communs fonciers dans l’action territoriale » les 8-9 octobre 2021 (Chambéry puis Seythenex en Bauges, Centre Favre de l’Univ. Savoie Mont Blanc, ScePo Grenoble, Univ. Lausanne) : ICI Retrouver en intégralité les débats du 8 octobre 2021 ici


  https://www.fac-droit.univ-smb.fr/fr/2021/09/proprietes-collectives-et-communs-fonciers/ 

– Dossier thématique : La montagne et la gestion collective des biens : quelles influences ? quelles interactions ?, Mountains and the Collective Management of the Commons: Influences and Interactions (A. Crosetti et J.-F. Joye, eds) : Revue de Géographie Alpine / Journal of Alpine Review, n° 109-1, 2021 : en ligne (Online)

Suite à la publication du numéro dans la RGA, la Faculté de droit de l’Université de Turin (UNITO) e lo Centro Studi sull’Arco Alpino Occidentale (CSAAO) ont organisé un « webinar » mardi 29 juin 2021 de 11h à 13h sur le thème « La propriétà collettive sui versanti alpini occidentali. Un analisi comparata« .

  • Ph. Yolka, J.-F. Joye, « Sui generis : des personnes publiques spéciales aux « biens publics spéciaux », JCP A, n° 14, 2021, étude 2103, p. 29 s.

– J.-F. Joye, « Le transfert à la commune des biens d’une section de commune pour non-paiement de ses impôts. Les malfaçons d’une procédure controversée (note sous décision du Conseil d’Etat n° 423152du 12 octobre 2020 : M. E. et a. sections c/ Commune de Présailles« , AJDA, n° 44-2020, 2563)

– Encyclopédie du Jurisclasseur « Propriétés publiques » (Lexis-Nexis) :

Fascicule 34-20 « Biens communaux » (JF Joye, 09/2020)

Fascicule 34-30 « Biens des sections de commune » (JF Joye, 09/2020) 

– J.-F. Joye, « Quand le Conseil constitutionnel bat la campagne : l’application singulière du principe d’égalité au fonctionnement des sections de commune ». Décision n° 2019-778 QPC du 10 mai 2019, Etude, JCP A,  n° 28 du 12 juillet 2019

– S. Duvillard, A. Bonnemains, D. Baud, « Un outil de représentation du droit : la spatialisation des biens collectifs dans les Alpes du Nord », Pyramides, 2021


À paraître :

  • B. Berthier, Le tailleur et l’ambiguïté de ses modèles : une illustration historique de la réduction contre nature des communs alpins ancestraux au gabarit de la tradition juridique romaniste, Actes du colloque de Dakar, 2èmes Rencontres Decottignies, avril 2019, « Le tailleur et ses modèles » (à paraître, 2022)
  • J.-F. Joye, « Les communautés foncières en territoire de montagne », dans Encyclopédie des communautés et des pratiques communautaires (à paraître, 2022)
  • Dictionnaire du droit des biens (entrée « biens communaux et sectionaux », 2023, à paraitre)

– B. Berthier, Montagnes méditerranéennes et mécanismes de propriété partagée: inventaire introductif – non exhaustif – de liens ancestraux, actes du XIIème séminaire annuel du réseau Foncimed « Formes foncières héritées en enjeux contemporains de la montagne » – Corte, 12-13 oct. 2020 (à paraître en 2021)

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