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Films-documentaires

Le DOCUMENTAIRE : « En commun ! La propriété collective à l’épreuve de la modernité » de O. Chavanon et J.-F. Joye, USMB, 2022, 58’28, 16/9, Stéréo, tous publics :

Ce film documentaire est issu d’une recherche pluridisciplinaire menée pendant quatre années, sur différents sites en France, par le Centre de recherche en droit Antoine Favre de l’Université Savoie Mont Blanc. A partir d’une pluralité de points de vue, recueillis lors d’entretiens et témoignages, il rend compte de l’évolution et du fonctionnement de propriétés collectives foncières ancestrales, également connues sous le nom de « communaux » ou « biens communaux ». Il s’intéresse en particulier à deux de ces systèmes singuliers et méconnus présents en zone rurale, notamment en région de montagne : les sections de commune et les bourgeoisies. Quels rôles ces communs fonciers en mutation jouent-ils aujourd’hui à l’échelle des territoires en matière de gestion des ressources naturelles, de cohésion sociale ou de dynamiques patrimoniales ? En quoi ces systèmes peuvent-ils participer à une revivification originale et pertinente de la démocratie locale ? A rebours de l’idée reçue selon laquelle ils seraient condamnés dans la société moderne, le changement de perception dont ils font l’objet à présent les place-t-ils à l’avant-garde de la résolution de certains problèmes territoriaux ou climatiques du XXIème siècle ? Plus largement, à l’intersection de nombreux enjeux de société, ce film alimente une réflexion sur la redéfinition d’un cadre de vie conciliant progrès, justice sociale et préservation de l’environnement.

Réalisé par Olivier Chavanon (sociologue) et Jean-François Joye (juriste) ; enseignants-chercheurs à l’Université Savoie Mont Blanc Production : Centre de recherche en droit Antoine Favre – Université Savoie Mont Blanc Durée : 58’29 Format : 16/9 Son : Stéréo 2022 Tous publics

Video : séminaire COMETE et le documentaire (10’12) sur la Section de commune du Couchant.

Publications : droit, géographie, sociologie

Parus ou organisés (COMETE/COMON):

Le DOCUMENTAIRE : « En commun ! La propriété collective à l’épreuve de la modernité » de O. Chavanon et J.-F. Joye, USMB, 2022, 58’28, 16/9, Stéréo, tous publics :

Video : séminaire COMETE et le documentaire (10’12) sur la Section de commune du Couchant.

  • France’s invisible land commons under threat – Lettre d’information de l’UICN (7 déc. 2022) : article sur le besoin impérieux de protéger les communs fonciers en France et retour sur le colloque tenu au Sénat (21 oct. 2022). CEESP News: by Gretchen Walters & Olivier Hymas, University of Lausanne ; en savoir plus ici
  •  Colloque. La relance des communs fonciers Quel encadrement législatif de la propriété collective et des « communaux » utile aux territoires ?, Paris – Palais du Luxembourg, Salle René Monory –Sénat, 21 oct. 2022. Le programme est ici.
  • J.-F. Joye, A. Le Roy, « La section de commune : un « commun » pour l’alimentation durable », Revue de droit rural, 12-2022, étude 35
  • J.-F. Joye (dir.), Les « communaux » au XXIe siècle. Une propriété collective entre histoire et modernité, Presses de l’USMB, 2021, 810 p.
  • Younes Bousenna, « Les « communs » : pourquoi cette utopie du partage revient dans l’air du temps », Marianne, 21 oct. 2022 (en ligne)
  • J.-F. Joye, « Territoires ruraux : et si on redécouvrait les vertus de la propriété collective ? », The Conversation, 6 oct. 2022 (en ligne ici)
  • J.-F. Joye. « Communaux : les pérégrinations d’un phénix », in Les « communaux » au XXIè siècle, op. cit., 2021, pp. 23-57 https://hal.archives-ouvertes.fr/hal-03504648/
  • J.-F. Joye. La coopération intra-communale. Réflexion sur la (ré)inscription des propriétés collectives dans l’action territoriale, in « Les « communaux » au XXIè siècle« , op. cit., pp. 501-518, 2021 https://hal.archives-ouvertes.fr/hal-03504668/
  • J.-F. Joye. « Le profil juridique contemporain des communaux (et des sections de commune en particulier) », in Les « communaux » au XXIè siècle. op. cit., pp. 339-354 https://hal.archives-ouvertes.fr/hal-03504658/
  • J.-F. Joye. L’inadaptation du revenu cadastral comme critère permettant d’envisager la constitution des commissions syndicales des sections de commune. in Les « communaux » au XXIè siècle, op. cit., pp. 519-526 https://hal.univ-smb.fr/hal-03504664
  • J.-F. Joye et A. Le Roy, « La section de commune : un « commun » pour l’alimentation durable », Revue de droit rural, nov. 2022
  • J.-F. Joye et F. Vern, « Les communs fonciers au défi de l’aménagement et de la construction », revue Construction-urbanisme, juin 2022, Etude 6, pp. 14-21
  • ITW Leila Kebir et Emmanuel Reynard par Fanny Noghero (UNIL Lausanne) « Des bisses aux villes, les communs refont surface », Le Temps, 13 août 2022
  • J.-F. Joye et A. Bonnemains, « Á la recherche de l’identité des communautés d’habitants à partir de la typologie des « communaux » en territoire de montagne. Étude de cas sur la Savoie et la Haute Savoie », Revue de Droit de l’Université de Sherbrooke (2022, n° spécial R.D.U.S. 50#1-2-3)
  • B. Berthier et J.-F. Joye, Conférence sur l’ouvrage « Les communaux au XXIe siècle » à l’Académie d’agriculture de Turin (+ on line Martedì 11 gennaio 2022 ore 11,30, Torino, Centro Studi sull’Arco Alpino Occidentale et Dipartimento di giurisprudenza – università di Torino)
  • J.-F. Joye, « La propriété collective foncière comme alternative : l’exemple des « communaux » en montagne en France« , intervention orale au Colloque de Papeete, La Terre en Polynésie, Université de la Polynésie Française 23-24 sept. 2021 (actes du colloque déc. 2022)
  • Voir ici https://www.upf.pf/fr/actualites/23-240921-colloque-la-terre-en-polynesie
  • Tribune collective, signée par de nombreuses personnalités, parue dans le journal « Le Monde« , 30 août 2021, p. 29. « Les communs fonciers peuvent servir de modèle pour relever les défis écologiques ». Également en version en ligne (28 août 2021)  

Séminaire « Quelle place pour les communs fonciers dans l’action territoriale » les 8-9 octobre 2021 (Chambéry puis Seythenex en Bauges, Centre Favre de l’Univ. Savoie Mont Blanc, ScePo Grenoble, Univ. Lausanne) : ICI Retrouver en intégralité les débats du 8 octobre 2021 ici


  https://www.fac-droit.univ-smb.fr/fr/2021/09/proprietes-collectives-et-communs-fonciers/ 

– Dossier thématique : La montagne et la gestion collective des biens : quelles influences ? quelles interactions ?, Mountains and the Collective Management of the Commons: Influences and Interactions (A. Crosetti et J.-F. Joye, eds) : Revue de Géographie Alpine / Journal of Alpine Review, n° 109-1, 2021 : en ligne (Online)

Suite à la publication du numéro dans la RGA, la Faculté de droit de l’Université de Turin (UNITO) e lo Centro Studi sull’Arco Alpino Occidentale (CSAAO) ont organisé un « webinar » mardi 29 juin 2021 de 11h à 13h sur le thème « La propriétà collettive sui versanti alpini occidentali. Un analisi comparata« .

  • Ph. Yolka, J.-F. Joye, « Sui generis : des personnes publiques spéciales aux « biens publics spéciaux », JCP A, n° 14, 2021, étude 2103, p. 29 s.

– J.-F. Joye, « Le transfert à la commune des biens d’une section de commune pour non-paiement de ses impôts. Les malfaçons d’une procédure controversée (note sous décision du Conseil d’Etat n° 423152du 12 octobre 2020 : M. E. et a. sections c/ Commune de Présailles« , AJDA, n° 44-2020, 2563)

– Encyclopédie du Jurisclasseur « Propriétés publiques » (Lexis-Nexis) :

Fascicule 34-20 « Biens communaux » (JF Joye, 09/2020)

Fascicule 34-30 « Biens des sections de commune » (JF Joye, 09/2020) 

– J.-F. Joye, « Quand le Conseil constitutionnel bat la campagne : l’application singulière du principe d’égalité au fonctionnement des sections de commune ». Décision n° 2019-778 QPC du 10 mai 2019, Etude, JCP A,  n° 28 du 12 juillet 2019

– S. Duvillard, A. Bonnemains, D. Baud, « Un outil de représentation du droit : la spatialisation des biens collectifs dans les Alpes du Nord », Pyramides, 2021


À paraître :

  • B. Berthier, Le tailleur et l’ambiguïté de ses modèles : une illustration historique de la réduction contre nature des communs alpins ancestraux au gabarit de la tradition juridique romaniste, Actes du colloque de Dakar, 2èmes Rencontres Decottignies, avril 2019, « Le tailleur et ses modèles » (à paraître, 2022)
  • J.-F. Joye, « Les communautés foncières en territoire de montagne », dans Encyclopédie des communautés et des pratiques communautaires (à paraître, 2022)
  • Dictionnaire du droit des biens (entrée « biens communaux et sectionaux », 2023, à paraitre)

– B. Berthier, Montagnes méditerranéennes et mécanismes de propriété partagée: inventaire introductif – non exhaustif – de liens ancestraux, actes du XIIème séminaire annuel du réseau Foncimed « Formes foncières héritées en enjeux contemporains de la montagne » – Corte, 12-13 oct. 2020 (à paraître en 2021)