Présentation

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Projet de recherche pluridisciplinaire : mieux comprendre le fonctionnement « communs fonciers », repenser leur place dans l’action territoriale

Le projet de recherche COMON concerne la notion de biens communs, laquelle a retrouvé une actualité sociale et scientifique depuis quelques années. Il s’agit ici d’accroître la connaissance du fonctionnement de certains de ces biens afin d’en tirer les conséquences quant à l’amélioration du bien-être collectif ou individuel.

Nous analysons concrètement, à travers l’entrée foncière, la nature juridique et sociale d’un mode atypique de propriété collective ou partagée . Des enquêtes ont été menées sur plusieurs sites où se trouvent des « biens communaux » ou des « biens des sections de communes ». Il s’agit de savoir comment fonctionnent ces systèmes ancestraux et ce qu’ils peuvent apporter à la gouvernance territoriale locale, à la cohésion sociale ou encore comment ils peuvent permettre une gestion sobre des ressources dans le contexte socio-économique du XXIème siècle.

Le projet COMON est prolongé par le projet COMETE (Revisiter les communs à l’aune des enjeux territoriaux actuels et futurs, 2021-2022) réalisé dans le cadre de l’Alliance Campus Rhodanien. Il met en réseau des chercheuses et chercheurs des universités Savoie Mont Blanc, Grenoble Alpes et Lausanne qui travaillent sur des problématiques relatives aux biens communs de différents types (communs fonciers, gestion communautaire de l’eau, nouveaux communs, etc.) et sous différents angles (juridique, politologique, économique, géographique, etc.).

Le programme de travail pluriannuel (depuis 2018) est mené par une équipe de juristes, de géographes, de sociologues-anthropologues et d’historiens. COMON est dirigé par Jean-François Joye, Professeur de droit public, et porté par le Centre de recherche en Droit Antoine Favre – Faculté de droit de l’Université Savoie Mont Blanc.

Vous voulez soutenir les communs fonciers ? Voici une pétition en ligne : https://www.change.org/p/tous-les-niveaux-de-l-autorit%C3%A9-fran%C3%A7aise-changement-climatique-biodiversit%C3%A9-d%C3%A9mocratie-locale-sauvons-les-communs-fonciers?fbclid=IwAR04q8-zg74idnL8luR8-nBMsftncW1ZojOR67kvNN4u9_ZrUulYFVGKJwk

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